Règlement intérieur

Plans "développement durable" et "éthique & intégrité"

Règlement intérieur

Le règlement intérieur de l'ENVSN a été approuvé par le CTEP (Comité technique d'établissement public) du 4 juillet 2014 et validé par le Conseil d'Administration du 28 novembre 2014.

Lire le règlement intérieur  (dispositions générales)    

Lire les annexes

  1. Plan de l’établissement 
  2. Règlement des formations professionnelles    
  3. Dispositif de sécurité et d'intervention  
  4. Règlement de la salle de sport  
  5. Dispositif interne de signalement des violences      


Plan "Ethique et intégrité"  

Plan "Développement durable"